1. Objet
Le site présente les domaines d’intervention d’Oakmontara. Son contenu est informatif et ne constitue ni offre ferme, ni devis, ni garantie de disponibilité, prix, délai, conformité ou résultat.
2. Accès et usage
L’utilisateur ne doit pas compromettre le fonctionnement, tenter un accès non autorisé, transmettre un contenu illicite ou détourner le formulaire. L’accès peut être suspendu pour maintenance ou sécurité.
3. Projets et contrats
Une demande envoyée par le site ne crée aucun contrat. Toute mission fait l’objet d’un périmètre, d’un prix, d’un calendrier, de responsabilités, de conditions de paiement et de documents acceptés séparément. Le contrat signé prévaut sur le site.
4. Propriété intellectuelle
Structure, textes, logo et éléments graphiques sont protégés. La consultation n’accorde aucune licence autre que l’usage nécessaire à la navigation. Le demandeur garantit être autorisé à transmettre plans, marques et documents de projet.
5. Exactitude et responsabilité
Les exigences techniques, réglementaires et contractuelles doivent être vérifiées pour chaque projet. Dans les limites légales, Oakmontara n’est pas responsable d’une décision prise sur la seule base du site, d’une interruption, d’un dommage indirect ou d’un service tiers.
6. Droit applicable
Les conditions sont régies par le droit français. Après tentative de résolution amiable, la compétence revient aux juridictions désignées par les règles françaises applicables, sous réserve des dispositions impératives.
7. Modifications
La version publiée lors de la consultation s’applique à l’usage du site. Contact : projets@oakmontara.com.